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Convention, accord de consortium et charte du membre associé

Une convention a été signée en 2025 entre le ministère de la Culture et les deux établissements porteurs du réseau (ENSASE et ENSACF).  
Un accord de consortium lie tous les établissements membres du réseau.
Enfin, pour les enseignants-chercheurs qui souhaitent faire partie du réseau sans engager leur établissement, une charte du membre associé donne accès à un niveau d’intégration moins engageant.

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